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11.09.2019

ASSURANCES MARITIMES : L’IMPACT DE L’ÉVOLUTION DE LA RÈGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE SUR LES RISQUES

Depuis le début des années 60, l’OMI s’emploie à lutter contre les effets néfastes du transport maritime sur l’environnement1 . Une importante règlementation a été mise en place pour encadrer les activités de transport en vue d’en limiter les impacts sur l’environnement. En octobre 2016, lors de sa 70e session, le MEPC a décidé de revoir ce dernier plafond de 3,50% pour tous les carburants utilisés par les navires, dans leurs moteurs principaux et auxiliaires ainsi que pour les chaudières pour le fixer à 0,50%. Ce dernier seuil sera mis en application à compter du 1er janvier 2020.

En cette rentrée, le Lab Adam Assurances vous propose une étude d’actualité.
L’entrée en vigueur d’une nouvelle règlementation environnementale sur la limitation des émissions de polluants provenant des gaz d’échappement des navires entraîne des évolutions techniques lourdes pour l’ensemble de la filière.
Alors que l’échéance du 1er janvier 2020 approche, les assureurs se posent beaucoup de questions.

Pour consulter notre article :


L’IMPACT DE L’EVOLUTION DE LA REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE SUR LES RISQUES